Organisations à but non-lucratif D&O
Nous sommes fiers d’être l’un des principaux fournisseurs d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants au Canada.
Forts de plus de 30 ans d’expérience, nous sommes prêts à protéger votre organisme sans but lucratif contre les réclamations visant vos administrateurs et dirigeants de confiance.
Pourquoi choisir Liberty pour une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants pour les organisations sans but lucratif? Non seulement notre produit Police Avantage Sociétés Fermées est déjà une solution de premier ordre sur le marché de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants, mais nous l’avons également amélioré afin d’offrir une couverture élargie, assortie de possibilités d’améliorations supplémentaires grâce à notre avenant pour les organismes sans but lucratif.
Avec l’appui de nos souscripteurs et de nos spécialistes des règlements et de la gestion des risques chevronnés, vous aurez l’esprit tranquille grâce à une couverture adaptée à votre organisme sans but lucratif
Un partenariat axé sur la protection
Des solutions pour les risques complexes
Forts d’une présence de plus de 25 ans sur le marché canadien, nous sommes fiers de figurer parmi les 5 plus importants fournisseurs nationaux d’assurance des administrateurs et des dirigeants au Canada.* Nous désirons que vous pensiez d’abord encore à nous lorsque vous réfléchirez à une assurance des administrateurs et des dirigeants, raison pour laquelle nous offrons maintenant une couverture plus large aux entités à but non lucratif avec notre produit de premier ordre, la police Avantage sociétés ouvertes, et notre avenant modificatif, qui comprend des améliorations additionnelles.
Marché cible
Nous avons un grand intérêt pour la couverture de la majorité des secteurs, à quelques exceptions près mentionnées ci-dessous. Cependant, nous ciblons en général les sociétés financièrement stables ayant à leur tête des administrateurs et des dirigeants d’expérience.
Organisations auxquelles nous émettons des contrats
- Centres communautaires
- Orchestres
- Clubs sociaux
- Organisations sportives
Généralement exclus
- Sociétés de condominiums
- Organisations politiques
- Écoles, collèges et universités
- Organisations syndicales
*En tenant compte des primes brutes émises indiquées dans les résultats de 2022 du Bureau du surintendant des institutions financières.
Faits saillants de nos polices
- Convention d’assurance de type « Garantie A » non résiliable
- Limite de responsabilité supplémentaire de type « Garantie A » de 1 M$ pour les dirigeants
- Franchise nulle pour les réclamations au titre d’une « Garantie A », les réclamations de frais de défense au titre d’une « Garantie B » ou d’une « Garantie C » au Canada (à l’exception des réclamations fondées sur des pratiques d’emploi répréhensibles) et les réclamations de frais d’enquête ou de relations publiques
- Définitions larges de « dirigeant » et d’« employé
- Exclusion pour les dommages corporels et les dommages matériels non applicable à ce qui suit:
- trouble émotionnel, humiliation ou souffrance mentale ou blessure consécutive à de la diffamation verbale ou autre, à du dénigrement ou à la violation du droit à la vie privée d’une personne causée par des pratiques d’emploi abusives
- frais de défense par suite d’une réclamation faite en vertu de l’article 217.1 du Code criminel, L.R.C. (1985), ch. C-46, du projet de loi 168, du Manslaughter and Corporate Homicide Act de 2007 du Royaume-Uni ou de toute autre loi semblable, contre la personne assurée
- Couverture personnelle pour responsabilités légales en cas de faillite
- Frais de relations publiques en cas de crise (sous-limite)
- Couverture contre des procédures pénales et criminelles pour les particuliers assurés et les entités assurées (sous-limite)
- Couverture contre toute enquête ou commission officielle pour les particuliers assurés et les entités assurées (sous-limite)
Capacité
10 M$
Notre difference
- Accès à notre portail de courtier très réputé, Liberty Quote, qui émet les polices immédiatement
- Possibilité d’une police d’une durée allant jusqu’à 3 ans pour assurer une meilleure protection et réduire le temps et l’argent investis lors des renouvellements annuels
- Possibilité d’une protection prolongée allant jusqu’à 10 ans en cas de vente de la société mère, procurant ainsi une sécurité supplémentaire à l’équipe de direction
- Équipe des réclamations et équipe de la souscription expérimentées ayant la capacité de correspondre en anglais, en français, en espagnol, en cantonais et en mandarin
- Processus de renouvellement « accéléré » maintenant offert facilitant le traitement des renouvellements et le rendant moins chronophage
Liberty Quote
Vous souhaitiez un moyen plus facile d’adresser vos demandes. Le voici. Liberty Quote est un portail en ligne pouvant être utilisé pour obtenir un devis, envoyer une demande et engager l’assureur instantanément pour une police d’assurance des administrateurs et des dirigeants d’une société fermée ou d’une organisation à but non lucratif, une police d’assurance responsabilité civile découlant des pratiques en matière d’emploi, une police d’assurance responsabilité civile des fiduciaires et une police d’assurance contre les délits commerciaux.
Les principales caractéristiques de LibertyQuote.ca comprennent notamment les suivantes:
- Montant de garantie maximal au titre de la responsabilité civile de 5 M$ (1 M$ pour un délit)
- Demande en ligne remplie par le client ou le courtier
- Devis en temps réel pour une police d’assurance des administrateurs et des dirigeants d’une société fermée ou d’une organisation sans but lucratif, une police d’assurance responsabilité civile découlant des pratiques en matière d’emploi, une police d’assurance responsabilité civile des fiduciaires ou d’une police d’assurance contre les délits commerciaux offrant une couverture étendue
- Documentation sur la police immédiatement envoyée par courriel
- Possibilité de traitement des clients dont le chiffre d’affaires peut atteindre 100 M$ et des entreprises d’au plus 500 employés (dont 50 aux États-Unis)
Assurance Liberty Mutual Canada est la dénomination commerciale enregistrée sous laquelle la succursale canadienne de La Compagnie d’Assurance Liberté Mutuelle exerce ses activités au Canada. Le présent document présente uniquement un sommaire des produits offerts et n’inclut pas toutes les modalités, conditions et exclusions des garanties présentées. Veuillez consulter les modalités de la police pour de plus amples détails surles garanties et les exclusions.
